- Arrêté n°153 du 14 mai 2012 portant création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation et d’utilisation (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 2eme trimestre).

- Arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 3eme trimestre), , modifié par l’arrêté n° 329 du 05 mai 2014 (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 2eme trimestre).

- Arrête n° 521 du 05 septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions de l’habilitation universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011,2eme trimestre).

Arrête n° 362 du 09 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 2eme trimestre).

- Arrêté n° 393 du 17 juin 2014 instituant une commission scientifique nationale de validation des revues scientifiques (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2014, 2eme trimestre).

- Arrêté n° 1150 du 08 octobre 2014 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de doctorat (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014 , 4eme trimestre).

- Décision n° 198 du 12 aout 2003 relative à la candidature à l'habilitation universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2003, 2eme trimestre).

- Décision n°14 du 23 mai 2002 relative à la signature des diplômes définitifs de graduation (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2002, 1er semestre).

- Circulaire n° 04 du 26 mars 2005 fixant les conditions d'inscription à l'habilitation universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005,1er semestre).

- Circulaire n° 02 du 24 avril 2007 fixant les modalités d’habilitation des établissements universitaires pour l'inscription des étudiants en doctorat et l'organisation et la délivrance de l'habilitation universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 1er semestre).

- Circulaire n° 07 du 4 juin 2005 fixant les modalités de présentation , d'évaluation et d'habilitation des offres de formation dans le cadre du système L.M.D (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 1er semestre).

- Instruction interministérielle du 24 janvier 2012  fixant les modalités d’inscription en licence et master dans les universités et les centres universitaires aux étudiants des ENS (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 1er trimestre).

B- la formation supérieure en sciences médicales

- Décret n° 71-215 du 25 août 1971 portant organisation du régime des études médicales (J.O.R.A.D.P année 1971, n°71, page 926) modifié et complété par le décret

n° 72-188 du 3 octobre 1972 ( J.O.R.A.D.P année 1972, n° 96, page 1249) modifié et complété par le décret exécutif n° 94-219 du 14 Safar 1415 correspondant au 23 juillet 1994 (J.O.R.A.D.P année 1994, n°48 ,pages 11-12).

- Décret n° 71-275 du 3 décembre 1971 portant création du diplôme d’études médicales spéciales (DEMS) ( J.O.R.A.D.P année 1971, n° 71, pages 1334-1335).

• Décret n° 82-492 du 18 décembre 1982 fixant les conditions d’accès et l’organisation du cycle d’études médicales spéciales des médecins, des pharmaciens et des chirurgiens résidents ( J.O.R.A.D.P année 1982, n°54 , pages 1852-1853 ).

• Décret n°82-493 du 2 Rabie El Aouel 1403 correspondant au 18 décembre 1982 relatif à la coordination des activités de soins et des activités de formation en sciences médicales (J.O.R.A.D.P année 1982, n° 54, Pages 1853 -1855 ) modifié par le décret n° 85-176 du 6 Chaouel 1405 correspondant au 25 Juin 1985 (J.O.R.A.D.P Année 1985, n° 27, Pages15-16 )