Direction des Etudes Juridiques et des Archives

Recueil des textes législatifs et réglementaires de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Septembre 2015

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

DIRECTION DES ETUDES JURIDIQUES ET DES ARCHIVES

Présentation du recueil

Dans le cadre des missions assignées à la Direction des Etudes Juridiques et des Archives en matière de diffusion de l’information juridique, j’ai l’honneur de mettre à votre disposition un recueil complet des textes législatifs et réglementaires, en rapport au secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, soit ceux initiés par le secteur ou ceux concernant tous les départements ministériels. Il vise à mettre l’information juridique à la disposition du lecteur, qu’il soit responsable dans le secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, enseignant chercheur, étudiant ou autre.

Ce travail est le fruit d’un effort de quatre années de recherche, de vérification, d’organisation et de scan sous la supervision du directeur des études juridiques et des archives et l’aide technique de Mr. KHELIFA Fayçal, fonctionnaire à la direction des études juridiques et des archives.

Ce recueil a été organisé sous forme de chapitres selon des thématiques classées en prenant en considération la hiérarchie des normes et leur ordre chronologique.

En espérant que cet effort soit à la hauteur de vos attentes, nous serons à l’écoute de toute critique, observation ou proposition concernant ce travail, dans son contenu ou dans son organisation.

Les observations doivent être adressées à Mr. le Directeur des Etudes Juridiques et des Archives, sur l’adresse électronique suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Sur ce, nous vous remercions à l’avance pour vos observations et vos opinions.

Septembre 2015

Pr. Boukra Idriss

Directeur des Etudes Juridiques et des Archives.