2-Organisation administrative des établissements de l’enseignement supérieur et les postes supérieurs correspondants

1. Organisation administrative

- Arrêté interministériel du 28 octobre 1990 portant organisation administrative de l'université de la formation continue (Non publié).

- Arrêté interministériel du 18 Dhou El Kaada 1424 correspondant au 11 janvier 2004 fixant l'organisation administrative de l'office national et des œuvres universitaires, des directions des œuvres universitaires et des résidences universitaires (J.O.R.A.D.P année 2004, n° 8, pages 17 - 19 ).

- Arrêté interministériel du 8 Rajab 1425 correspondant au 24 août 2004 fixant l’organisation administrative du rectorat, de la faculté, de l’institut, de l’annexe de l’université et de ses services communs (J.O.R.A.D.P année 2004, n° 62, pages 15 -21).

- Arrêté interministériel du 20 Safar 1427 correspondant au 20 mars 2006 fixant l’organisation administrative du centre universitaire et la nature de ses services techniques communs (J.O.R.A.D.P année 2006, n° 30, pages 12 -16 ).

- Arrêté interministériel du 5 Ramadhan 1428 correspondant au 17 septembre 2007 fixant l’organisation administrative de l’école hors université et la nature et l’organisation de ses services techniques (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 66, pages 18- 20 ).

- Arrêté du 21 avril 2011 portant approbation de l'organisation interne de l'office des publications universitaires (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 2eme trimestre).

2) Classification des postes supérieurs

- Décret présidentiel n° 07-307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007 fixant les modalités d'attribution de la bonification indiciaire aux titulaires de postes supérieurs dans les institutions et administrations publiques (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 61, pages 12 - 14).

- Arrêté interministériel du 28 Chaoual 1425 correspondant au 11 décembre 2004 portant classification des postes supérieurs du rectorat, de la faculté de l'institut de l'annexe de l'université et de ses services communs (J.O.R.A.D.P année 2004, n°23, pages 23-27) modifié et complété par l’arrêté interministériel du Aouel Rajab 1430 correspondant au 24 juin 2009.(J.O.R.A.D.P année 2009, n° 56, pages 14-15) .

- Arrêté interministériel du 3 Dhou El Hidja 1424 correspondant au 25 janvier 2004 portant classification des postes supérieurs de l'office national des œuvres universitaires et les directions des œuvres universitaires et les résidences universitaires (J.O.R.A.D.P année 2004,n°16,pages 19-21) modifié et complété par l’arrêté interministériel du Aouel Rajab 1430 correspondant au 24 Juin 2009.(J.O.R.A.D.P année 2009, n° 56, pages 13-14) .

- Arrêté interministériel du 7 Rajab 1430 correspondant au 30 juin 2009 fixant la classification du centre universitaire et de l'institut du centre universitaire et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant (J.O.R.A.D.P année 2009, n°46, pages 15-20) .

- Arrêté interministériel du 19 Chaâbane 1430 correspondant au 10 août 2009 fixant la classification de l'école hors université et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant (J.O.R.A.D.P année 2009, n°62, pages 17-21) .