7) CNEPRU

-Arrêté du 17 juin 1989 portant création du comité de programme et d’évaluation de la recherche scientifique universitaire (CNEPRU) (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1989, 1ere semestre, ).

8) CUN

-Arrêté du 16 novembre 1994 portant attribution, organisation, fonctionnement et composition de la commission nationale universitaire (Non publié).

9) CNEC

-Arrêté du 24 décembre 2009 fixant l’organisation et fonctionnement de la commission nationale d'évaluation des chercheurs (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 2eme semestre ).

10) Commission d'habilitation de la formation en 3eme cycle

-Arrêté n° 06 du 5 janvier 2014 fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission d'habilitation à la formation de troisième cycle (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 1^er trimestre ).

11) Commission nationale des ressources documentaires

-Arrêté n° 1136 du 3 novembre 2015 portant création, missions, composition et fonctionnement de la commission sectorielle des ressources documentaires destinées aux établissements d’enseignement supérieurs et de recherche scientifique (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015, 2eme semestre)

-Arrêté n° 362 du 22 juillet 2012 portant désignation des membres de la commission nationale des ressources documentaires destinées aux établissements de l’enseignement supérieur (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 3emeTrimestre).

12) Commission d’implémentation d’un système d’assurance qualité

-Arrêté n°2004 du 29 décembre 2014 portant création d’une commission d’implémentation d’un système d’assurance qualité dans le secteur de l’enseignement supérieurs et de la recherche scientifique (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 4eme trimestre).

13) Arrêtés relatifs au réseau informatique du secteur de l’enseignement supérieur

- Arrêté du 20 juin 2007 portant création d’une commission consultative chargée de l’évaluation des projets de l’installation, de raccordement et d’extension du réseau informatique dans le secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 1 er semestre).

- Arrêté du 15 avril 2009 portant création d’une commission d’évaluation technique des projets d’acquisition et mise en service des équipements informatiques dans le secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique. (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 1 er semestre).

- Arrêté n° 102 du 08 Avril 2010  portant création de l’Unité de Gestion du Projet du Réseau Sectoriel de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2010, 1^er semestre ).

- Arrêté n°236 du 10 mars 2014  portant changement de dénomination de l’Unité de Gestion du Projet du Réseau Sectoriel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique et fixant ses mission, sa composition et son fonctionnement (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 1^er trimestre ).

-Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l'institut (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004,1er Semestre ).

-Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil de l'institut ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004, 1^er Semestre ).

-Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil de la faculté (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004, 1^er Semestre ).

-Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de la faculté (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004,1^er Semestre ).

-Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de département de la faculté (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004, 1^er Semestre ).

-Arrêté du 5 mai 2004 fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département de la faculté (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004, 1er semestre ).

-Arrêté du 26 juin 2006 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique du centre universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2006, 1er semestre ).

-Arrêté du 26 juin 2006 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l’institut du centre universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2006, 1er semestre ).

-Arrêté du 26 juin 2006 fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du conseil scientifique de l’Institut du centre universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2006, 1er semestre).

-Arrêté du 25 novembre 2008 portant missions du comité scientifique de l’OPU et son fonctionnement (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2008, 2eme semestre ).

-Arrêté du 4 février 2009 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l'école hors université ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 1er  semestre ).

-Arrêté du 4 février 2009 fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département de l'école hors université (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009 , 1^er trimestre ).

2) Etablissements privés de formation supérieure

• Conditions de création d’un établissement privé de formation supérieure

- Loi n° 99-05 du 18 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 4 avril 1999 portant loi d'orientation sur l'enseignement supérieur (J.O.R.A.D.P année 1999, n° 24, pages 4 -10 ), modifiée et complétée par la loi n° 08-06 du 16 Safar 1429 correspondant au 23 Février 2008 ( J.O.R.A.D.P année 2008, n° 10, pages 33-37 ).

- Cahier des charges en vue de l’octroi de l’autorisation de création d’un établissement privé de formation supérieur

- Arrêté du 14 Joumada Ethania 1429 correspondant au 18 juin 2008 fixant le cahier des charges en vue de délivrer l'autorisation de création d'un établissement privé de formation supérieure (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 48, pages 15-26)

- Arrêté n° 302 du 24 juin 2015 portant création , composition et fonctionnement de la commission chargée d’examiner les demandes de création d'un établissements privés de formation supérieure (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015. 2eme trimestre).

2-Organisation administrative des établissements de l’enseignement supérieur et les postes supérieurs correspondants

1. Organisation administrative

- Arrêté interministériel du 28 octobre 1990 portant organisation administrative de l'université de la formation continue (Non publié).

- Arrêté interministériel du 18 Dhou El Kaada 1424 correspondant au 11 janvier 2004 fixant l'organisation administrative de l'office national et des œuvres universitaires, des directions des œuvres universitaires et des résidences universitaires (J.O.R.A.D.P année 2004, n° 8, pages 17 - 19 ).

- Arrêté interministériel du 8 Rajab 1425 correspondant au 24 août 2004 fixant l’organisation administrative du rectorat, de la faculté, de l’institut, de l’annexe de l’université et de ses services communs (J.O.R.A.D.P année 2004, n° 62, pages 15 -21).

- Arrêté interministériel du 20 Safar 1427 correspondant au 20 mars 2006 fixant l’organisation administrative du centre universitaire et la nature de ses services techniques communs (J.O.R.A.D.P année 2006, n° 30, pages 12 -16 ).

- Arrêté interministériel du 5 Ramadhan 1428 correspondant au 17 septembre 2007 fixant l’organisation administrative de l’école hors université et la nature et l’organisation de ses services techniques (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 66, pages 18- 20 ).

- Arrêté du 21 avril 2011 portant approbation de l'organisation interne de l'office des publications universitaires (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 2eme trimestre).

2) Classification des postes supérieurs

- Décret présidentiel n° 07-307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007 fixant les modalités d'attribution de la bonification indiciaire aux titulaires de postes supérieurs dans les institutions et administrations publiques (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 61, pages 12 - 14).

- Arrêté interministériel du 28 Chaoual 1425 correspondant au 11 décembre 2004 portant classification des postes supérieurs du rectorat, de la faculté de l'institut de l'annexe de l'université et de ses services communs (J.O.R.A.D.P année 2004, n°23, pages 23-27) modifié et complété par l’arrêté interministériel du Aouel Rajab 1430 correspondant au 24 juin 2009.(J.O.R.A.D.P année 2009, n° 56, pages 14-15) .

- Arrêté interministériel du 3 Dhou El Hidja 1424 correspondant au 25 janvier 2004 portant classification des postes supérieurs de l'office national des œuvres universitaires et les directions des œuvres universitaires et les résidences universitaires (J.O.R.A.D.P année 2004,n°16,pages 19-21) modifié et complété par l’arrêté interministériel du Aouel Rajab 1430 correspondant au 24 Juin 2009.(J.O.R.A.D.P année 2009, n° 56, pages 13-14) .

- Arrêté interministériel du 7 Rajab 1430 correspondant au 30 juin 2009 fixant la classification du centre universitaire et de l'institut du centre universitaire et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant (J.O.R.A.D.P année 2009, n°46, pages 15-20) .

- Arrêté interministériel du 19 Chaâbane 1430 correspondant au 10 août 2009 fixant la classification de l'école hors université et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant (J.O.R.A.D.P année 2009, n°62, pages 17-21) .

3. Recherche scientifique

1. L’académie algérienne des science et technologies

- Décret présidentiel n° 15-85 du 19 Joumada El Oula 1436 correspondant au 10 mars 2015 portant création de l’académie algérienne des science et technologies et fixant ses missions, sa composition et son organisation (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015, 1er trimestre ).

- Arrêté n° 229 du 6 Ramadhan 1436 correspondant au 23 juin 2015 fixant la liste nominative des membres du jury international et les modalités de présélection des candidats à l’académie algérienne des sciences et technologies (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015, 2eme trimestre )

2- Etablissements et structures de recherche

1. Statut type de l’établissement public à caractère scientifique et technologique

- Décret exécutif n°11-396 du 28 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 24 novembre 2011 fixant le statut-type de l’établissement public à caractère scientifique et technologique ( J.O.R.A.D.P année 2011, n° 66, pages 5-13).

- Décret exécutif n°12-21 du 22 Safar 1433 correspondant au 16 janvier 2012 portant Statut type de l’établissement militaire à caractère scientifique et technologique

( J.O.R.A.D.P année 2012, n° 07, pages 8-13).

b) Agences thématiques de recherche et de valorisation

- Décret exécutif n°11-398 du 28 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 24 novembre 2011, fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement de l’agence thématique de recherche (J.O.R.A.D.P année 2011, n° 66, pages 16-19).

- Décret exécutif n°12-19 du 15 Safar 1433 correspondant au 9 janvier 2012 portant transformation de l’agence nationale pour le développement de la recherche universitaire en agence thématique de recherche en sciences et technologie ( J.O.R.A.D.P année 2012, n° 07, pages 19 - 20).

- Décret exécutif n°12-20 du 15 Safar 1433 correspondant au 9 janvier 2012, portant transformation de l’agence nationale pour le développement de la recherche en santé en agence thématique de recherche en sciences de la santé ( J.O.R.A.D.P année 2012, n° 07, pages 20-21).

- Décret exécutif n° 12-95 du 8 Rabie Ethani 1433 correspondant au 1^er mars 2012 portant création de l’agence thématique de recherche en biotechnologies et sciences agro-alimentaires ( J.O.R.A.D.P année 2012, n° 14, page 9 ).

- Décret exécutif n°12-96 du 8 Rabie Ethani 1433 correspondant au 1^er mars 2012 portant création de l’agence thématique de recherche en sciences sociales et humaines ( J.O.R.A.D.P année 2012 n° 14, pages 9-10 ).

- Décret exécutif n°12-97 du 8 Rabie Ethani 1433 correspondant au 1^er mars 2012 portant création de l’agence thématique de recherche en sciences de la nature et de la vie (J.O.R.A.D.P année 2012, n° 14, page 10).

- Décret exécutif n° 98-137 du 6 Moharram 1419 correspondant au 3 mai 1998 portant création, organisation et fonctionnement de l’agence nationale de valorisation des résultats de la recherche scientifique et du développement technologique (J.O.R.A.D.P année 1998, n° 28, pages 6 -10 .)

c) Laboratoire de recherche

- Décret exécutif n° 99-244 du 21 Rajab 1420 correspondant au 31 octobre 1999 fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche (J.O.R.A.D.P année 1999, n° 77, pages 4 - 7 ).

4. Unité de recherche

- Décret exécutif n° 99-257 du 8 Chaâbane 1420 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des unités de recherche (J.O.R.A.D.P année 1999, n° 82, pages 8 - 11).

e) Equipe de recherche

- Décret exécutif n°13-109 du 5 joummada El Oula 1434 correspondant du 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche (J.O.R.A.D.P année 2013, n° 16, pages 7-9).

f ) Stations expérimentales du centre de recherche scientifique

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant création de stations expérimentales du centre de recherche scientifique et technique sur les régions arides (J.O.R.A.D.P année 2014, N° 31, page 7)

g) Commissions chargées de la programmation de la coordination et de l'évaluation des activités de recherche

- Décret exécutif n° 92-22 du 8 Rajab 1412 correspondant au 13 janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation et d’évaluation de la recherche scientifique et technique (J.O.R.A.D.P année 1992, n° 05, pages 111 - 112) modifié et complété par le décret exécutif n° 08-238 du 24 Rajab 1429 correspondant au 27 juillet 2008 (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 43, page 16) .

- Décret exécutif n° 99-243 du 21 Rajab 1420 correspondant au 31 Octobre 1999, fixant l’organisation et le fonctionnement des comités sectoriels permanents de recherche scientifique et de développement technologique (J.O.R.A.D.P année 1999, n°77, pages 3 - 4).

h) Services communs de recherche

- Décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions l’organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique, (J.O.R.A.D.P année 2012, n ° 44, pages 13-15 ).

3- Organisation administrative des centres et agences de recherche

- Arrêté interministériel du 12 Chaoual 1433 correspondant au 20 août 2012 portant organisation administrative de l’agence thématique de recherche ( J.O.R.A. D.P année 2013, n°55 ,pages 22-23 ).

- Arrêté interministériel du 5 Joumada Ethania 1434 correspondant au 15 avril 2013 portant organisation interne du centre de développement des technologies avancées.

( J.O.R.A.D.P année 2013, n° 58, pages 23-25 ).

- Arrêté interministériel du 5 Joumada Ethania 1434 correspondant au 15 avril 2013 portant organisation interne du centre de recherche en technologie des semi-conducteurs pour l’énergétique ( J.O.R.A.D.P année 2013, n° 58, pages 26-27 ).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique en soudage et contrôle (C.S.C) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 23 - 26).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche en économie appliquée pour le développement (C.R.E.A.D) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 19 - 21).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche sur l’information scientifique et technique (C.E.R.I.S.T) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 21 - 23 ).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de développement des énergies renouvelables (C.D.E.R) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 26 -28).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche Scientifique et technique en analyses physico-chimiques (C.R.A.P.C) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 10- 11)

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique en anthropologie sociale et culturelle (C.R.A.S.C) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 17- 19 ).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique sur les régions arides(C.R.S.T.R.A) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 7- 8).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique pour le développement de la langue arabe (C.R.S.T.D.L.A) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 11 - 13).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche en biotechnologie (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 13-16).

4- Classification des postes supérieurs

- Arrêté interministériel du 15 Moharram 1435 correspondant au 19 Novembre 2013, fixant la classification- type de l’établissement public a caractère scientifique et technologique ainsi que les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant ,sous tutelle du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 30, pages 22 -28 )

- Arrêté interministériel du 14 Joumada Ethania 1435 correspondant au 14 avril 2014 fixant la classification de l’agence thématique de recherche et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 41, pages 16-20 ).

CHAPITRE II

La Formation Supérieure

Section I

Organisation de la formation dans le secteur de l’enseignement supérieur

A- Formation supérieure

- Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire (J.O.R.A.D.P année 1998, n° 60, pages 9-21) modifié par le décret exécutif

n° 09-89 du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009 (J.O.R.A.D.P année 2009,

n° 12, pages 9-11) modifié et complété par le décret exécutif n° 10-202 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 (J.O.R.A.D.P année 2010, n° 52 pages 4-5) modifié et complété par le décret exécutif n° 11-164 du 13 Joumada Eloula 1432 correspondant au 17 avril 2011 (J.O.R.A.D.P année 2011, n° 24 page 7 ) .

- Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l'obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 48, pages 5-7).

- Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant (J.O.R.A.D.P année 2010, n° 57, pages 12-13).

- Arrêté du 28 décembre 1994 fixant les conditions d’accès à l’université de la formation continue (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1994, 4eme trimestre).

- Arrêté n° 128 du 17 septembre 1998 portant modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études universitaires en graduation (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1998), modifié et complété par l'arrêté n° 151 du 2 novembre 1998 (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1998 ).

- Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d'organisation des concours pour l'accès à la formation pour l'obtention du diplôme de magistère (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2003, 1^er semestre).

- Arrêté n° 131 du 06 juin 2005 fixant les modalités d’organisation de la formation doctorale dans le cadre d’une école doctorale (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 1er semestre).

- Arrêté du 04 avril 2007 portant composition et modalités de fonctionnement de la commission d'habilitation de la formation en doctorat (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 1er semestre).

- Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaire en vue de l'obtention des diplômes de licence et de master (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).

- Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 fixant les modalités d’évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master( (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).

- Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).

- Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011 fixant les conditions d’obtention du diplôme de master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat et du diplôme d’architecte dans les écoles hors université (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).

- Arrêté n°153 du 14 mai 2012 portant création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation et d’utilisation (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 2eme trimestre).

- Arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 3eme trimestre), , modifié par l’arrêté n° 329 du 05 mai 2014 (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 2eme trimestre).

- Arrête n° 521 du 05 septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions de l’habilitation universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011,2eme trimestre).

Arrête n° 362 du 09 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 2eme trimestre).

- Arrêté n° 393 du 17 juin 2014 instituant une commission scientifique nationale de validation des revues scientifiques (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2014, 2eme trimestre).

- Arrêté n° 1150 du 08 octobre 2014 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de doctorat (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014 , 4eme trimestre).

- Décision n° 198 du 12 aout 2003 relative à la candidature à l'habilitation universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2003, 2eme trimestre).

- Décision n°14 du 23 mai 2002 relative à la signature des diplômes définitifs de graduation (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2002, 1er semestre).

- Circulaire n° 04 du 26 mars 2005 fixant les conditions d'inscription à l'habilitation universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005,1er semestre).

- Circulaire n° 02 du 24 avril 2007 fixant les modalités d’habilitation des établissements universitaires pour l'inscription des étudiants en doctorat et l'organisation et la délivrance de l'habilitation universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 1er semestre).

- Circulaire n° 07 du 4 juin 2005 fixant les modalités de présentation , d'évaluation et d'habilitation des offres de formation dans le cadre du système L.M.D (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 1er semestre).

- Instruction interministérielle du 24 janvier 2012  fixant les modalités d’inscription en licence et master dans les universités et les centres universitaires aux étudiants des ENS (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 1er trimestre).

B- la formation supérieure en sciences médicales

- Décret n° 71-215 du 25 août 1971 portant organisation du régime des études médicales (J.O.R.A.D.P année 1971, n°71, page 926) modifié et complété par le décret

n° 72-188 du 3 octobre 1972 ( J.O.R.A.D.P année 1972, n° 96, page 1249) modifié et complété par le décret exécutif n° 94-219 du 14 Safar 1415 correspondant au 23 juillet 1994 (J.O.R.A.D.P année 1994, n°48 ,pages 11-12).

- Décret n° 71-275 du 3 décembre 1971 portant création du diplôme d’études médicales spéciales (DEMS) ( J.O.R.A.D.P année 1971, n° 71, pages 1334-1335).

• Décret n° 82-492 du 18 décembre 1982 fixant les conditions d’accès et l’organisation du cycle d’études médicales spéciales des médecins, des pharmaciens et des chirurgiens résidents ( J.O.R.A.D.P année 1982, n°54 , pages 1852-1853 ).

• Décret n°82-493 du 2 Rabie El Aouel 1403 correspondant au 18 décembre 1982 relatif à la coordination des activités de soins et des activités de formation en sciences médicales (J.O.R.A.D.P année 1982, n° 54, Pages 1853 -1855 ) modifié par le décret n° 85-176 du 6 Chaouel 1405 correspondant au 25 Juin 1985 (J.O.R.A.D.P Année 1985, n° 27, Pages15-16 )

• Décret exécutif n° 97-291 du 22 Rabie El Aouel 1418 correspondant au 27 juillet 1997 portant création du certificat d'études spécialisées en sciences médicales (J.O.R.A.D.P année 1997, n° 50, pages 13).

• Décret exécutif n° 11-236 du Aouel Chaâbane 1432 correspondant au 3 juillet 2011 portant statut du résident en sciences médicales (J.O.R.A.D.P année 2011, n° 38, pages 11- 14).

• Décret exécutif n° 13-288 du 23 Ramadhan 1434 correspondant au 1 août 2013 portant création des commissions consultatives hospitalo – universitaires et fixant leurs attributions, leur organisation et leur fonctionnement ( J.O.R.A.D.P année 2013, n°41, pages 13-15).

• Arrêté interministériel du 30 mai 1990 agréant les laboratoires de sciences fondamentales médicales pour des activités hospitalo-universitaires (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1990 ,1^er semestre).

• Arrêté interministériel n° 130 du 22 novembre 1995 portant création et organisation des laboratoires des sciences fondamentales et appliquées au sein des institutions de formation supérieure en sciences médicales (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1995, 2eme semestre).

• Arrêté interministériel du 13 octobre 1996 fixant la liste des laboratoires des sciences fondamentales et appliquées érigés en services hospitalo-universitaires (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1996, 2eme semestre ).

- Arrêté interministériel du 28 décembre 2014, fixant les modalités d’élection des représentants des enseignants hospitalo-universitaires au sein des commissions consultatives hospitalo-universitaires locales et nationale (J.O.R.A.D.P année 2015, n° 09, page 21).

Arrêté du 25 février 1989 portant organisation de l’examen final en vue de l’obtention du diplôme d’études médicales spéciales (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1989, 1^er semestre).

- Arrêté N° 142 du 29 novembre 1989, fixe les conditions d’organisation des enseignements, de l’évaluation et de la progression au cours du cycle de formation en vue du diplôme d’études médicales spéciales (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1989,2eme semestre).

Arrêté du 15 septembre 1983 portant organisation des enseignements de l’évaluation et de la progression au cours du cycle de formation, vue du diplôme médicales spéciales(Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1983,2eme semestre).