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Direction des Etudes Juridiques et des Archives

Recueil des textes législatifs et réglementaires de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Septembre 2015

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

DIRECTION DES ETUDES JURIDIQUES ET DES ARCHIVES

Présentation du recueil

Dans le cadre des missions assignées à la Direction des Etudes Juridiques et des Archives en matière de diffusion de l’information juridique, j’ai l’honneur de mettre à votre disposition un recueil complet des textes législatifs et réglementaires, en rapport au secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, soit ceux initiés par le secteur ou ceux concernant tous les départements ministériels. Il vise à mettre l’information juridique à la disposition du lecteur, qu’il soit responsable dans le secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, enseignant chercheur, étudiant ou autre.

Ce travail est le fruit d’un effort de quatre années de recherche, de vérification, d’organisation et de scan sous la supervision du directeur des études juridiques et des archives et l’aide technique de Mr. KHELIFA Fayçal, fonctionnaire à la direction des études juridiques et des archives.

Ce recueil a été organisé sous forme de chapitres selon des thématiques classées en prenant en considération la hiérarchie des normes et leur ordre chronologique.

En espérant que cet effort soit à la hauteur de vos attentes, nous serons à l’écoute de toute critique, observation ou proposition concernant ce travail, dans son contenu ou dans son organisation.

Les observations doivent être adressées à Mr. le Directeur des Etudes Juridiques et des Archives, sur l’adresse électronique suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Sur ce, nous vous remercions à l’avance pour vos observations et vos opinions.

Septembre 2015

Pr. Boukra Idriss

Directeur des Etudes Juridiques et des Archives.

 


 

 

 Sommaire des textes législatifs et réglementaires de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

- CHAPITRE I : Dispositif institutionnel et organisationnel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

* Section I : Cadre législatif du secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

*Section II : Cadre institutionnel et organisationnel de l’enseignement supérieur

- CHAPITRE II : La formation supérieure

* Section I : Organisation de la formation supérieur dans le secteur de l’enseignement supérieur

*Section II : La formation supérieure hors du secteur de L’enseignement Supérieur

- CHAPITRE III : Le personnel de l’enseignement supérieur et de la recherche Scientifique

* Section I : Les statuts

* Section II : Conditions et modalités de recrutement

*Section III : Concours et examens

*Section IV : Le régime indemnitaire (Indemnités, rémunérations et rétributions)

*Section V : Formation, perfectionnement à l’étranger et recyclage des fonctionnaires

- CHAPITRE IV : Protection sociale, et relations collectives de travail

* Section I : protection sociale

* Section II : Œuvres sociales

* Section III : Aménagement et répartition des horaires de travail

* Section IV : Règlement des conflits et exercice du droit de grève et du droit syndical

- CHAPITRE V : Vie estudiantine et insertion professionnelle

* Section I : Régime des bourses

* Section II : Insertion professionnelle des étudiants et des stagiaires

* Section III : Régime disciplinaire

- CHAPITRE VI : Marchés publics, et règles particulières de gestion

* Section I : Réglementation des marchés publics

* Section II : Gestion et contrôle de gestion

- CHAPITRE VII : Protection du patrimoine public et de sureté interne au sein de l’établissement

- TEXTES ABROGES

 


CHAPITRE I

Dispositif institutionnel et organisationnel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Section I

Cadre législatif du secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

- Loi n° 98 -11 du 29 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 22 août 1998 portant la loi d'orientation et de programme à projection quinquennale sur la recherche scientifique et le développement technologique 1998-2002 (J.O.R.A.D.P année 1998, n° 62, pages 3-8 ), modifiée et complétée par la loi n° 08-05 du 16 Safar 1429 correspondant au 23 février 2008( J.O.R.A.D.P année 2008,n° 10, pages 3-6 ).

- Loi n°99-05 du 18 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 4 avril 1999 portant la loi d'orientation sur l'enseignement supérieur (J.O.R.A.D.P année 1999, n° 24, pages 4-10), modifiée et complétée par la loi n°08-06 du 16 Safar 1429 correspondant au 23 février2008 ( J.O.R.A.D.P année 2008,n° 10, pages 33-37 ).

 


Section II

Cadre institutionnel et organisationnel

de l’enseignement supérieur

A- Structures de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

  1. L’administration centrale

1) Le ministre

- Décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013, fixant les attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2013, n° 08, pages 4 - 7 ).

2) Organisation de l’administration centrale

- Décret exécutif n° 90-188 du Aouel Dhou El Hidja 1410 correspondant au 23 juin 1990 déterminant les structures et les organes de l’administration centrale des ministères (J.O.R.A.D.P année 1990, n° 26, page 734 - 736 ).

- Décret exécutif n° 13-78 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2013, n° 08 pages 7- 22 ), modifié par le décret exécutif n° 14-22 du 21 Rabie El Aouel 1435 correspondant au 23 janvier 2014 ( J.O.R.A.D.P année 2014 n° 05 page 8-16).

- Décret exécutif n° 13-79 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant l’organisation et le fonctionnement de l'inspection générale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2013 n° 08 pages 22 - 23), modifié par le décret exécutif n° 14-23 du 21 Rabie El Aouel 1435 correspondant au 23 janvier 2014 ( J.O.R.A.D.P année 2014 n° 05 page 16).

- Décret exécutif n° 13-80 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant l’organisation et fonctionnement de l'inspection générale de la pédagogie du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2013, n° 08 pages 23- 24).

- Décret exécutif n° 13-81 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les missions et l'organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique (J.O.R.A.D.P année 2013, n° 08 pages 25- 29).

 

 


- Décret n° 73-42 du 25 Moharrem 1393 correspondant au 28 février 1973 portant création d'un bulletin de l'enseignement supérieur (JORADP année 1973 du 6 mars 73).

- Arrêté interministériel du 13 Rabie El Aouel 1423 correspondant au 26 mai 2002 fixant la composition et le fonctionnement du bureau ministériel de la sûreté interne d'établissement au niveau du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2002, n° 46 pages 16) .

- Arrêté interministériel du 28 Dhou El Kaada 1435 correspondant au 23 septembre 2014 organisant l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique en bureaux (J.O.R.A.D.P année 2015, n° 20 pages 38 -41).

- Arrêté interministériel du 22 Joumada El Oula 1435 correspondant au 24 mars 2014 portant organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique en bureaux (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 41 pages 14-16).

3) Le secrétaire général

- Décret présidentiel n° 97-01 du 24 Chaâbane 1417 correspondant au 4 janvier 1997, relatif à la fonction de secrétaire général de ministère (J.O.R.A.D.P année 1997, n° 1, page 4 ).

2 – Les organes nationaux

1) Conférence nationale des universités

-Décret exécutif n° 01-208 du 2 Joumada El Oula 1422 correspondant au 23 juillet 2001, fixant les attributions, la composition et le fonctionnement des organes régionaux et de la conférence nationale des universités (J.O.R.A.D.P année 2001, n° 41, pages 15 - 16 ).

- Arrêté du 17 juin 2006 portant création de la conférence nationale des doyens des facultés de médecine (Bulletin officiel de l’enseignement supérieure et de la recherche scientifique année 2006, 1er semestre).

-Arrêté n° 717 du 10 novembre 2011 portant création de la commission technique des écoles hors université (Bulletin officiel de l’enseignement supérieure et de la recherche scientifique, année 2011, 4 eme trimestre ).

Arrêté n°129 du 06 mars 2013 portant création de la conférence des doyens par domaine ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique , année 2013, 1 er trimestre ).

-Arrêté n° 241 du 03 avril 2013, portant organisation et fonctionnement de la conférence nationale des doyens des facultés de médecine (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique , année 2013, 2 eme trimestre).

2) Conseil de déontologie et de l’éthique universitaire

-Décret exécutif n° 04-180 du 5 Joumada El Oula 1425 correspondant au 23 juin 2004, fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du conseil d'éthique et de déontologie de la profession universitaire (J.O.R.A.D.P année 2004, n° 41, page 20).

-Arrêté n°175 du 22 avril 2015, fixant des membres du conseil d'éthique et de déontologie de la profession universitaire ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique , année 2015, 2eme trimestre ).

3) Commission nationale d’habilitation

-Arrêté n° 167 du 13 avril 2015, portant création, composition, attribution et fonctionnement de la commission nationale d’habilitation ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique , année 2015, 2 eme trimestre ).

4) Conseil national de la recherche scientifique et du développement technologique

- Décret exécutif n° 08-237 du 24 Rajab 1429 correspondant au 27 juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement du conseil national de la recherche scientifique et technique (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 43, page 15).

5) Conseil national d'évaluation de la recherche scientifique et du développement technologique

- Décret exécutif n° 10-35 du 5 Safar 1431 correspondant au 21 janvier 2010 fixant les missions, la composition et les modalités de fonctionnement du conseil national d'évaluation de la recherche scientifique et du développement technologique (J.O.R.A.D.P année 2010, n° 06 pages 14-16 ).

6) Commission nationale d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique culturelle et professionnel et autres établissements d'enseignement supérieur

 

 


 - Décret exécutif n° 10-36 du 5 Safar 1431 correspondant au 21 janvier 2010 fixant les missions, la composition , l'organisation et le fonctionnement du comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique culturel et professionnel et des autres établissements d'enseignement supérieur (J.O.R.A.D.P année 2010, n° 06 pages 16-18 ).

7) CNEPRU

-Arrêté du 17 juin 1989 portant création du comité de programme et d’évaluation de la recherche scientifique universitaire (CNEPRU) (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1989, 1ere semestre, ).

8) CUN

-Arrêté du 16 novembre 1994 portant attribution, organisation, fonctionnement et composition de la commission nationale universitaire (Non publié).

9) CNEC

-Arrêté du 24 décembre 2009 fixant l’organisation et fonctionnement de la commission nationale d'évaluation des chercheurs (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 2eme semestre ).

10) Commission d'habilitation de la formation en 3eme cycle

-Arrêté n° 06 du 5 janvier 2014 fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission d'habilitation à la formation de troisième cycle (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 1er trimestre ).

11) Commission nationale des ressources documentaires

-Arrêté n° 1136 du 3 novembre 2015 portant création, missions, composition et fonctionnement de la commission sectorielle des ressources documentaires destinées aux établissements d’enseignement supérieurs et de recherche scientifique (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015, 2eme semestre)

-Arrêté n° 362 du 22 juillet 2012 portant désignation des membres de la commission nationale des ressources documentaires destinées aux établissements de l’enseignement supérieur (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 3emeTrimestre).

12) Commission d’implémentation d’un système d’assurance qualité

-Arrêté n°2004 du 29 décembre 2014 portant création d’une commission d’implémentation d’un système d’assurance qualité dans le secteur de l’enseignement supérieurs et de la recherche scientifique (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 4eme trimestre).

13) Arrêtés relatifs au réseau informatique du secteur de l’enseignement supérieur

- Arrêté du 20 juin 2007 portant création d’une commission consultative chargée de l’évaluation des projets de l’installation, de raccordement et d’extension du réseau informatique dans le secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 1 er semestre).

- Arrêté du 15 avril 2009 portant création d’une commission d’évaluation technique des projets d’acquisition et mise en service des équipements informatiques dans le secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique. (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 1 er semestre).

- Arrêté n° 102 du 08 Avril 2010  portant création de l’Unité de Gestion du Projet du Réseau Sectoriel de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2010, 1er semestre ).

- Arrêté n°236 du 10 mars 2014  portant changement de dénomination de l’Unité de Gestion du Projet du Réseau Sectoriel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique et fixant ses mission, sa composition et son fonctionnement (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 1er trimestre ).

 


 

B- Etablissements de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

1-Missions, organisation et fonctionnement des établissements de

l'enseignement supérieur

1) Etablissements publics

a) Missions, organisation et fonctionnement

  • Etablissement public à caractère scientifique culturel et professionnel

- Décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'université (J.O.R.A.D.P année 2003, n° 51, pages 4 - 13), modifié et complété par le décret exécutif n° 06-343 du 4 Ramadhan 1427 correspondant au 27 septembre 2006 (J.O.R.A.D.P année 2006, n° 61, pages 21 - 22).

- Décret exécutif n° 05-299 du 11 Rajab 1426 correspondant au 16 août 2005 fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement du centre universitaire (J.O.R.A.D.P année 2005, n° 58, pages 3 - 10 ).

- Décret exécutif n°05-500 du 27 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 29 décembre 2005 fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'école hors université (J.O.R.A.D.P année 2005, n° 84, pages 22-28).

-Décision n° 14 – 01 du 29 Dhou El Hidja 1435 correspondant au 23 octobre 2014 portant consécration de la baptisation des établissements universitaires (Registre des décisions administratives du ministère des moudjahidines année 2014).

  • Etablissement public à caractère administratif

- Décret exécutif n° 90-149 du 2 Dhou El Kaada 1410 correspondant au 26 mai 1990 portant création, organisation et fonctionnement de l’université de la formation continue (J.O.R.A.D.P année 1990, n° 22, pages 635- 639 ).

- Décret exécutif n° 90-150 du 2 Dhou El Kaada 1410 correspondant au 26 Mai 1990 portant création de centres de formation continue (J.O.R.A.D.P année 1990,n° 22, pages 639).

- Décret exécutif 95-84 du 21 Chaoual 1415 correspondant au 22 mars 1995 portant création organisation et fonctionnement de l'office national des œuvres universitaires (J.O.R.A.D.P année 1995, n° 24, pages 3-7) modifié et complété par le décret exécutif 03-312 du 17 Rajab 1424 correspondant au 14 septembre 2003 (J.O.R.A.D.P année 2003, n° 57, pages 4-7).

- Arrêté interministériel du 10 Dhou El kaada 1425 correspondant au 22 décembre 2004 portant création des directions des œuvres universitaires et fixation de leur siège de la liste et de la consistance des résidences universitaires qui leur sont rattachées (J.O.R.A.D.P année 2005, n° 22, pages 14-27) modifié et complété par l'arrêté interministériel du 19 Safar 1429 correspondant au 26 février 2008 (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 41, pages 11-26) complété par l'arrêté interministériel du 14 Rajab 1430 correspondant au 7 Juillet 2009 (J.O.R.A.D.P année 2009, n° 60, pages 10-31) modifié et complété par l'arrêté interministériel du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010 (J.O.R.A.D.P année 2010, n° 75, pages 18-42) modifié et complété par l'arrêté interministériel du 20 Safar 1435 correspondant au 23 décembre 2013 (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 29, pages 09-33).

- Arrêté du 29 aout 1990 portant coopération entre l'université de la formation continue et les établissements de l'enseignement supérieur (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1990, 2eme semestre ).

- Décision n° 122 du 28 juin 1989 portant approbation du règlement intérieur des résidences universitaires (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1989, 1er semestre ).

Etablissements publics à caractère industriel et commercial

- Ordonnance n° 73-60 du 25 Chaoual 1393 correspondant au 21 novembre 1973 portant création de l’office des publications universitaires (J.O.R.A.D.P année 1973, n° 97, pages 1110- 1111).

- Décret exécutif n°05-370 du 22 Chaâbane 1426 correspondant au 26 Septembre 2005 portant statut de l'office des publications universitaire (J.O.R.A.D.P année 2005, n° 66, pages 20-24).

 

 

 


 

b) Organisation scientifique des établissements

-Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l'institut (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004,1er Semestre ).

-Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil de l'institut ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004, 1er Semestre ).

-Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil de la faculté (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004, 1er Semestre ).

-Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de la faculté (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004,1er Semestre ).

-Arrêté du 5 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de département de la faculté (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004, 1er Semestre ).

-Arrêté du 5 mai 2004 fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département de la faculté (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2004, 1er semestre ).

-Arrêté du 26 juin 2006 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique du centre universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2006, 1er semestre ).

-Arrêté du 26 juin 2006 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l’institut du centre universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2006, 1er semestre ).

-Arrêté du 26 juin 2006 fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du conseil scientifique de l’Institut du centre universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2006, 1er semestre).

-Arrêté du 25 novembre 2008 portant missions du comité scientifique de l’OPU et son fonctionnement (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2008, 2eme semestre ).

-Arrêté du 4 février 2009 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l'école hors université ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 1er  semestre ).

-Arrêté du 4 février 2009 fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département de l'école hors université (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009 , 1er trimestre ).

2) Etablissements privés de formation supérieure

  • Conditions de création d’un établissement privé de formation supérieure

- Loi n° 99-05 du 18 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 4 avril 1999 portant loi d'orientation sur l'enseignement supérieur (J.O.R.A.D.P année 1999, n° 24, pages 4 -10 ), modifiée et complétée par la loi 08-06 du 16 Safar 1429 correspondant au 23 Février 2008 ( J.O.R.A.D.P année 2008, n° 10, pages 33-37 ).

- Cahier des charges en vue de l’octroi de l’autorisation de création d’un établissement privé de formation supérieur

- Arrêté du 14 Joumada Ethania 1429 correspondant au 18 juin 2008 fixant le cahier des charges en vue de délivrer l'autorisation de création d'un établissement privé de formation supérieure (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 48, pages 15-26)

- Arrêté n° 302 du 24 juin 2015 portant création , composition et fonctionnement de la commission chargée d’examiner les demandes de création d'un établissements privés de formation supérieure (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015. 2eme trimestre).

 

 


 

2-Organisation administrative des établissements de l’enseignement supérieur et les postes supérieurs correspondants

  1. Organisation administrative

- Arrêté interministériel du 28 octobre 1990 portant organisation administrative de l'université de la formation continue (Non publié).

- Arrêté interministériel du 18 Dhou El Kaada 1424 correspondant au 11 janvier 2004 fixant l'organisation administrative de l'office national et des œuvres universitaires, des directions des œuvres universitaires et des résidences universitaires (J.O.R.A.D.P année 2004, n° 8, pages 17 - 19 ).

- Arrêté interministériel du 8 Rajab 1425 correspondant au 24 août 2004 fixant l’organisation administrative du rectorat, de la faculté, de l’institut, de l’annexe de l’université et de ses services communs (J.O.R.A.D.P année 2004, n° 62, pages 15 -21).

- Arrêté interministériel du 20 Safar 1427 correspondant au 20 mars 2006 fixant l’organisation administrative du centre universitaire et la nature de ses services techniques communs (J.O.R.A.D.P année 2006, n° 30, pages 12 -16 ).

- Arrêté interministériel du 5 Ramadhan 1428 correspondant au 17 septembre 2007 fixant l’organisation administrative de l’école hors université et la nature et l’organisation de ses services techniques (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 66, pages 18- 20 ).

- Arrêté du 21 avril 2011 portant approbation de l'organisation interne de l'office des publications universitaires (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 2eme trimestre).

2) Classification des postes supérieurs

- Décret présidentiel n° 07-307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007 fixant les modalités d'attribution de la bonification indiciaire aux titulaires de postes supérieurs dans les institutions et administrations publiques (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 61, pages 12 - 14).

- Arrêté interministériel du 28 Chaoual 1425 correspondant au 11 décembre 2004 portant classification des postes supérieurs du rectorat, de la faculté de l'institut de l'annexe de l'université et de ses services communs (J.O.R.A.D.P année 2004, n°23, pages 23-27) modifié et complété par l’arrêté interministériel du Aouel Rajab 1430 correspondant au 24 juin 2009.(J.O.R.A.D.P année 2009, n° 56, pages 14-15) .

- Arrêté interministériel du 3 Dhou El Hidja 1424 correspondant au 25 janvier 2004 portant classification des postes supérieurs de l'office national des œuvres universitaires et les directions des œuvres universitaires et les résidences universitaires (J.O.R.A.D.P année 2004,n°16,pages 19-21) modifié et complété par l’arrêté interministériel du Aouel Rajab 1430 correspondant au 24 Juin 2009.(J.O.R.A.D.P année 2009, n° 56, pages 13-14) .

- Arrêté interministériel du 7 Rajab 1430 correspondant au 30 juin 2009 fixant la classification du centre universitaire et de l'institut du centre universitaire et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant (J.O.R.A.D.P année 2009, n°46, pages 15-20) .

- Arrêté interministériel du 19 Chaâbane 1430 correspondant au 10 août 2009 fixant la classification de l'école hors université et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant (J.O.R.A.D.P année 2009, n°62, pages 17-21) .

 


 

  1. Recherche scientifique

  1. L’académie algérienne des science et technologies

- Décret présidentiel n° 15-85 du 19 Joumada El Oula 1436 correspondant au 10 mars 2015 portant création de l’académie algérienne des science et technologies et fixant ses missions, sa composition et son organisation (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015, 1er trimestre ).

- Arrêté n° 229 du 6 Ramadhan 1436 correspondant au 23 juin 2015 fixant la liste nominative des membres du jury international et les modalités de présélection des candidats à l’académie algérienne des sciences et technologies (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015, 2eme trimestre )

 


 

2- Etablissements et structures de recherche

  1. Statut type de l’établissement public à caractère scientifique et technologique

- Décret exécutif n°11-396 du 28 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 24 novembre 2011 fixant le statut-type de l’établissement public à caractère scientifique et technologique ( J.O.R.A.D.P année 2011, n° 66, pages 5-13).

- Décret exécutif n°12-21 du 22 Safar 1433 correspondant au 16 janvier 2012 portant Statut type de l’établissement militaire à caractère scientifique et technologique

( J.O.R.A.D.P année 2012, n° 07, pages 8-13).

b) Agences thématiques de recherche et de valorisation

- Décret exécutif n°11-398 du 28 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 24 novembre 2011, fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement de l’agence thématique de recherche (J.O.R.A.D.P année 2011, n° 66, pages 16-19).

- Décret exécutif n°12-19 du 15 Safar 1433 correspondant au 9 janvier 2012 portant transformation de l’agence nationale pour le développement de la recherche universitaire en agence thématique de recherche en sciences et technologie ( J.O.R.A.D.P année 2012, n° 07, pages 19 - 20).

- Décret exécutif n°12-20 du 15 Safar 1433 correspondant au 9 janvier 2012, portant transformation de l’agence nationale pour le développement de la recherche en santé en agence thématique de recherche en sciences de la santé ( J.O.R.A.D.P année 2012, n° 07, pages 20-21).

- Décret exécutif n° 12-95 du 8 Rabie Ethani 1433 correspondant au 1er mars 2012 portant création de l’agence thématique de recherche en biotechnologies et sciences agro-alimentaires ( J.O.R.A.D.P année 2012, n° 14, page 9 ).

- Décret exécutif n°12-96 du 8 Rabie Ethani 1433 correspondant au 1er mars 2012 portant création de l’agence thématique de recherche en sciences sociales et humaines ( J.O.R.A.D.P année 2012 n° 14, pages 9-10 ).

- Décret exécutif n°12-97 du 8 Rabie Ethani 1433 correspondant au 1er mars 2012 portant création de l’agence thématique de recherche en sciences de la nature et de la vie (J.O.R.A.D.P année 2012, n° 14, page 10).

- Décret exécutif n° 98-137 du 6 Moharram 1419 correspondant au 3 mai 1998 portant création, organisation et fonctionnement de l’agence nationale de valorisation des résultats de la recherche scientifique et du développement technologique (J.O.R.A.D.P année 1998, n° 28, pages 6 -10 .)

c) Laboratoire de recherche

- Décret exécutif n° 99-244 du 21 Rajab 1420 correspondant au 31 octobre 1999 fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche (J.O.R.A.D.P année 1999, n° 77, pages 4 - 7 ).

  1. Unité de recherche

- Décret exécutif n° 99-257 du 8 Chaâbane 1420 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des unités de recherche (J.O.R.A.D.P année 1999, n° 82, pages 8 - 11).

e) Equipe de recherche

- Décret exécutif n°13-109 du 5 joummada El Oula 1434 correspondant du 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche (J.O.R.A.D.P année 2013, n° 16, pages 7-9).

 


 

f ) Stations expérimentales du centre de recherche scientifique

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant création de stations expérimentales du centre de recherche scientifique et technique sur les régions arides (J.O.R.A.D.P année 2014, N° 31, page 7)

g) Commissions chargées de la programmation de la coordination et de l'évaluation des activités de recherche

- Décret exécutif n° 92-22 du 8 Rajab 1412 correspondant au 13 janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation et d’évaluation de la recherche scientifique et technique (J.O.R.A.D.P année 1992, n° 05, pages 111 - 112) modifié et complété par le décret exécutif n° 08-238 du 24 Rajab 1429 correspondant au 27 juillet 2008 (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 43, page 16) .

- Décret exécutif n° 99-243 du 21 Rajab 1420 correspondant au 31 Octobre 1999, fixant l’organisation et le fonctionnement des comités sectoriels permanents de recherche scientifique et de développement technologique (J.O.R.A.D.P année 1999, n°77, pages 3 - 4).

h) Services communs de recherche

- Décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions l’organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique, (J.O.R.A.D.P année 2012, n ° 44, pages 13-15 ).

3- Organisation administrative des centres et agences de recherche

- Arrêté interministériel du 12 Chaoual 1433 correspondant au 20 août 2012 portant organisation administrative de l’agence thématique de recherche ( J.O.R.A. D.P année 2013, n°55 ,pages 22-23 ).

- Arrêté interministériel du 5 Joumada Ethania 1434 correspondant au 15 avril 2013 portant organisation interne du centre de développement des technologies avancées.

( J.O.R.A.D.P année 2013, n° 58, pages 23-25 ).

- Arrêté interministériel du 5 Joumada Ethania 1434 correspondant au 15 avril 2013 portant organisation interne du centre de recherche en technologie des semi-conducteurs pour l’énergétique ( J.O.R.A.D.P année 2013, n° 58, pages 26-27 ).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique en soudage et contrôle (C.S.C) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 23 - 26).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche en économie appliquée pour le développement (C.R.E.A.D) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 19 - 21).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche sur l’information scientifique et technique (C.E.R.I.S.T) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 21 - 23 ).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de développement des énergies renouvelables (C.D.E.R) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 26 -28).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche Scientifique et technique en analyses physico-chimiques (C.R.A.P.C) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 10- 11)

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique en anthropologie sociale et culturelle (C.R.A.S.C) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 17- 19 ).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique sur les régions arides(C.R.S.T.R.A) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 7- 8).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique pour le développement de la langue arabe (C.R.S.T.D.L.A) (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 11 - 13).

- Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche en biotechnologie (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 31, pages 13-16).

 


 

4- Classification des postes supérieurs

- Arrêté interministériel du 15 Moharram 1435 correspondant au 19 Novembre 2013, fixant la classification- type de l’établissement public a caractère scientifique et technologique ainsi que les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant ,sous tutelle du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 30, pages 22 -28 )

- Arrêté interministériel du 14 Joumada Ethania 1435 correspondant au 14 avril 2014 fixant la classification de l’agence thématique de recherche et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant (J.O.R.A.D.P année 2014, n° 41, pages 16-20 ).

 

 


 

CHAPITRE II

La Formation Supérieure

Section I

Organisation de la formation dans le secteur de l’enseignement supérieur

A- Formation supérieure

- Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire (J.O.R.A.D.P année 1998, n° 60, pages 9-21) modifié par le décret exécutif

n° 09-89 du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009 (J.O.R.A.D.P année 2009,

n° 12, pages 9-11) modifié et complété par le décret exécutif n° 10-202 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 (J.O.R.A.D.P année 2010, n° 52 pages 4-5) modifié et complété par le décret exécutif n° 11-164 du 13 Joumada Eloula 1432 correspondant au 17 avril 2011 (J.O.R.A.D.P année 2011, n° 24 page 7 ) .

- Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l'obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 48, pages 5-7).

- Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant (J.O.R.A.D.P année 2010, n° 57, pages 12-13).

- Arrêté du 28 décembre 1994 fixant les conditions d’accès à l’université de la formation continue (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1994, 4eme trimestre).

- Arrêté n° 128 du 17 septembre 1998 portant modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études universitaires en graduation (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1998), modifié et complété par l'arrêté n° 151 du 2 novembre 1998 (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1998 ).

- Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d'organisation des concours pour l'accès à la formation pour l'obtention du diplôme de magistère (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2003, 1er semestre).

- Arrêté n° 131 du 06 juin 2005 fixant les modalités d’organisation de la formation doctorale dans le cadre d’une école doctorale (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 1er semestre).

- Arrêté du 04 avril 2007 portant composition et modalités de fonctionnement de la commission d'habilitation de la formation en doctorat (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 1er semestre).

- Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaire en vue de l'obtention des diplômes de licence et de master (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).

- Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 fixant les modalités d’évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master( (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).

- Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).

- Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011 fixant les conditions d’obtention du diplôme de master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat et du diplôme d’architecte dans les écoles hors université (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).

 


 

 

- Arrêté n°153 du 14 mai 2012 portant création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation et d’utilisation (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 2eme trimestre).

- Arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 3eme trimestre), , modifié par l’arrêté n° 329 du 05 mai 2014 (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 2eme trimestre).

- Arrête n° 521 du 05 septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions de l’habilitation universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011,2eme trimestre).

Arrête n° 362 du 09 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 2eme trimestre).

- Arrêté n° 393 du 17 juin 2014 instituant une commission scientifique nationale de validation des revues scientifiques (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2014, 2eme trimestre).

- Arrêté n° 1150 du 08 octobre 2014 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de doctorat (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014 , 4eme trimestre).

- Décision n° 198 du 12 aout 2003 relative à la candidature à l'habilitation universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2003, 2eme trimestre).

- Décision n°14 du 23 mai 2002 relative à la signature des diplômes définitifs de graduation (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2002, 1er semestre).

- Circulaire n° 04 du 26 mars 2005 fixant les conditions d'inscription à l'habilitation universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005,1er semestre).

- Circulaire n° 02 du 24 avril 2007 fixant les modalités d’habilitation des établissements universitaires pour l'inscription des étudiants en doctorat et l'organisation et la délivrance de l'habilitation universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 1er semestre).

- Circulaire n° 07 du 4 juin 2005 fixant les modalités de présentation , d'évaluation et d'habilitation des offres de formation dans le cadre du système L.M.D (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 1er semestre).

- Instruction interministérielle du 24 janvier 2012  fixant les modalités d’inscription en licence et master dans les universités et les centres universitaires aux étudiants des ENS (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 1er trimestre).

B- la formation supérieure en sciences médicales

- Décret n° 71-215 du 25 août 1971 portant organisation du régime des études médicales (J.O.R.A.D.P année 1971, n°71, page 926) modifié et complété par le décret

72-188 du 3 octobre 1972 ( J.O.R.A.D.P année 1972, n° 96, page 1249) modifié et complété par le décret exécutif n° 94-219 du 14 Safar 1415 correspondant au 23 juillet 1994 (J.O.R.A.D.P année 1994, n°48 ,pages 11-12).

- Décret n° 71-275 du 3 décembre 1971 portant création du diplôme d’études médicales spéciales (DEMS) ( J.O.R.A.D.P année 1971, n° 71, pages 1334-1335).

  • Décret n° 82-492 du 18 décembre 1982 fixant les conditions d’accès et l’organisation du cycle d’études médicales spéciales des médecins, des pharmaciens et des chirurgiens résidents ( J.O.R.A.D.P année 1982, n°54 , pages 1852-1853 ).

  • Décret n°82-493 du 2 Rabie El Aouel 1403 correspondant au 18 décembre 1982 relatif à la coordination des activités de soins et des activités de formation en sciences médicales (J.O.R.A.D.P année 1982, n° 54, Pages 1853 -1855 ) modifié par le décret n° 85-176 du 6 Chaouel 1405 correspondant au 25 Juin 1985 (J.O.R.A.D.P Année 1985, n° 27, Pages15-16 )

 


- Arrêté interministériel du 28 décembre 2014, fixant les modalités d’élection des représentants des enseignants hospitalo-universitaires au sein des commissions consultatives hospitalo-universitaires locales et nationale (J.O.R.A.D.P année 2015, n° 09, page 21).

Arrêté du 25 février 1989 portant organisation de l’examen final en vue de l’obtention du diplôme d’études médicales spéciales (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1989, 1er semestre).

- Arrêté N° 142 du 29 novembre 1989, fixe les conditions d’organisation des enseignements, de l’évaluation et de la progression au cours du cycle de formation en vue du diplôme d’études médicales spéciales (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1989,2eme semestre).

Arrêté du 15 septembre 1983 portant organisation des enseignements de l’évaluation et de la progression au cours du cycle de formation, vue du diplôme médicales spéciales(Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1983,2eme semestre).

 


 

Arrêté n° 59 du 13 avril 1993 fixant les conditions d’accès au cycle d’études médicales spéciales (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1993, 1er semestre), modifié et complété par l’arrêté du 18 juillet 2001 (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2001, 2eme semestre).

Arrêté n° 91 du 26 mars 2012 fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des comités pédagogiques régionaux de spécialités en sciences médicales (CPRS) et des comités pédagogiques nationaux de spécialités en sciences médicales (CPNS) (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 1er semestre).

- Arrêté n° 498 du 25 août 2011portant création d’un cycle de formation en vue de l’obtention du diplôme d’études médicales spécialisées en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011,3eme trimestre).

- Arrêté n° 615 du 26 septembre 2011 portant création d’un cycle de formation en vue de l’obtention du diplôme d’études médicales spécialisés en anesthésie-réanimation pédiatrique (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 3eme trimestre).

- Arrêté n° 618 du 8 octobre 2011, portant création d’un certificat de sur spécialisation en sciences médicales (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).

- Arrêté n° 754 du 19 décembre 2011 portant création d’un certificat de sur spécialisation en chirurgie orthopédique et traumatologique « chirurgie de la main » (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).

- Arrêté n° 173 du 24 mai 2012 portant dénomination des spécialités du diplôme d’études médicales spéciales (DEMS) (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 2eme trimestre).

- Arrêté n° 192 du 27 août 2012 portant création d’un certificat de sur spécialisation en gynécologie « Gynécologie Pédiatrique » (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 3eme trimestre).

- Arrêté n° 193 du 27 août 2012 portant création d’un certificat de sur spécialisation en gynécologie « Colposcopie » (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 3eme trimestre).

- Arrêté n° 194 du 27 août 2012 portant création d’un certificat de sur spécialisation en chirurgie vasculaire « Techniques Endovasculaires Périphériques » (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 3eme trimestre).

Arrêté n° 1137 du 04 novembre 2015 portant organisation et modalités d’évaluation et de progression du cycle de formation en vue de l’obtention du diplôme d’études médicales spéciales (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015, 2eme semestre).

- Circulaire n° 03 du 26 mars 2005, précisant les modalités d’inscription des maîtres assistantes hospitalo-universitaires en vue de l’obtention du doctorat en sciences médicales (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 1er semestre).

- Circulaire n° 177 du 04 décembre 2007 portant règlement du contentieux des docteurs en médecine titulaire d’un DEMS en anatomie (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 2eme semestre).

- Circulaire n° 357 du 9 juillet 2012 précisant la composition du dossier à fournir pour la demande d’ouverture d’une sur spécialité en sciences médicales, ainsi que de définir les documents administratifs et pédagogiques qui doivent être transmis au doyen de la faculté de rattachement de la formation (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 3eme trimestre).

 

 

Lien Themes
81 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/9575 Inventaire de la pédo-faune des sols salés : Cas de l’exploitation de l’université de Ouargla
82 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/9597 Contribution à la mise en évidence de la flore adventice associée au fumier utilisé dans la région de Ouargla
83 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/9587 Impact de Parlatoria blanchardi sur les rendements de quelques variétés de dattes de la région d’Ouargla
84 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/9570 Caractérisation phénotypique de la population ovine dans la région d’Oued Righ
85 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/9569 CONTRIBUTION A LA CONNAISSANCE DES SYSTEMES D'ELEVAGE BOVIN DANS LA REGION DE OUARGLA
86 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/9559 CARACTERISATION PHENOTYPIQUES DES POPULATIONS CAPRINES DANS LA ZONE DE HADJIRAe
87 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/9571 Impact des pratiques alimentaires sur les performances de production chez la vache laitière au début de lactation en région saharienne (cas d’Ouargla).
88 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/9573 Caractérisations phénotypiques des populations caprines dans la région de Oued Righ (Cas de la daïra de Témacine)
89 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/9572 Essai de quelques extraits végétaux dans la lutte contre La cochenille blanche Parlatoria blanchardi Targ. Dans la région d’Ouargla
90 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/9561 Identification des algues du Sahara septentrional: L’effet des algues sur le stress salin (cas de la région de Ouargla)
91 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/9564 BIOECOLOGIE DES COLUMBIDAE (COLUMBA LIVIA) DANS LA REGION D’OUARGLA
92 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/9558 Contribution à la connaissance de la faune Myrmécochorique d’un agro-système céréalier dans la région de Ouargla: cas du périmètre E.R.I.A.D.Agro-sud
93 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/8421 Manuel pratique des manipulations chimiques au laboratoire
94 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/5278 إقتراح طریقة أخذ عینات لكثیب رملي بمنطقة ورقلة
95 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/5260 Techniques de caractérisation et d’évaluation d’un réservoir
96 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/5271 Etude et synthèse hydrogeologique de l’aquefere ci dans les bassins ahnet, gourara et reggane
97 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/5254 Caractérisation d’un réservoir compact en vue d’une optimisation de production –Cas du champ de Hassi Dzabat-Algérie
98 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/4993 Inventaire des orthoptères dans une région saharienne (Cas de Ouargla)
99 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/4991 Degrés d'infestation de Parlatoria blanchardi associée aux arthropodes sur quelques cultivars de Phoenix dactilfira dans la région de Oaurgla
100 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/4989 Efficacité comparée de trois extraits végétaux (persil Petroselinum crispum, basilic Ocimum basilicum L et laurier Laurus nobilis), dans la lutte contre la pyrale des dattes Ectomyelois ceratoniae Z sur la variété Deglet-Nour à l’exploitation de l’Université Kasdi Merbah
101 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/4996 Inventaire des orthoptères dans deux Stations (Touggourt et Témacine)
102 http://dspace.univ-ouargla.dz/hdl.handle.net/123456789/3922 Synthèse bibliographique sur le rôle des animaux d’élevage dans la dissémination des graines : analyse critique
103 http://dspace.univ-ouargla.dz/hdl.handle.net/123456789/3920 Etude de l’influence de la variabilité climatique sur le comportement de la végétation dans la région de Ouargla
104 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/2137 Impact de la salinité des eaux de la région de Ouargla sur le comportement de Spiruline "Arthrospiraplatensis" (Souche de Tamanrasset)
105 http://dspace.univ-ouargla.dz/jspui/handle/123456789/2132 Etude de l'évapotranspiration réelle liée à l'évapotranspiration potentielle et à la production agricole phœnicicole à l'échelle de l'écosystème de l' ITAS. Mise au point d'un modèle basé sur la consommation de l'eau et la production agricole.

Département des Sciences Agronomiques

Rapport des résultats (session normale)

 

Niveau Spécialité Nombre d’étudiants % de réussite Observation
Licence (L1) Tronc commun

14 : 08 doublants (47%)

06 normaux (43 %)

02 (14,30 %) Voir avec responsable du Tronc commun
Licence (L2) Tronc commun 126 66 (52,38%)

Licence (L3)

Production Végétale 30 26 (86,67%)
Production Animale 26 25 (96,15%)
Sol et Eau 30 25 (83,33%)
Agronomie Saharienne 30 25 (83,33%)
Protection des végétaux 30 27 (90%)
Master I et II Phytoprotection et Environnement I : 20 20 (100 %)
II : 25 24 (96 %)
Parcours et Elevages en Zones Arides I : 21

SN : 09 (42,86 %)

SR : 12 (61,86)

Red. : 00(00%)

Taux très faibles, orientation forcée et niveau faible.
II : 19 18 (94,74 %)
Protection de la Ressource Sol, Eau et Environnement : 27

SN : 22 (81,48 %)

SR : 01 (03,71)

Red. : 04 (14,81)

03 étudiantes exclues (voir annexes)
II : Délibération non réalisée
Gestion des Agrosystèmes : 22

SN : 20 (90,91 %)

SR : 00

Red. : 02 (0,09%)

II : Délibération non réalisée

 

 

SN : session normale             SR : session de rattrapage                             Red. : Redoublant (s)

 

taux de réussite

 

taux agro

workshop sur agriculture saharienne

 

- Programme

- Affiche de Workshop ( détails )

 

 

Emploi du Temps 2017-2018

 

empl

Semester 1

 EMLOI DU TEMPS DÉPARTEMENT DES SCIENCES BIOLOGIQUES A PARTIR DU 12/09/2017

2 eme année Lmd  Ecologie et envi

2 eme année Lmd sciences agronomiques 

2 eme année Lmd  hydrobiologie marine et continentale

 2 eme année Lmd sciences biologiques 

1 er  année SNV

 

Semester 2

EMLOI DU TEMPS DÉPARTEMENT DES SCIENCES BIOLOGIQUES

 

Département des Sciences Agronomiques

 

agro

Département des Sciences Biologiques

 

biol